Taxes et dédouanement LA POSTE

Non mais s’ils écrivent en anglais aussi…

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« Touche pas à ma Poste » :nerd_face:

Purée, pour les colis, avec les mésaventures comme la tienne ou encore mes multiples expériences, les services de la Poste laissent clairement à désirer.

Par exemple plusieurs fois j’attendais un colis et le livreur dépose un avis d’absence sans daigner sonner alors que je l’attendais sagement exprès sans faire de pause lors du créneau indiqué (et même intervalle de temps plus large pour etre sur), ou encore une autre fois une lettre envoyé avec accusé réception numérique dans le cadre d’une assurance, après des heures d’attente au bureau de Poste, pour au final ne jamais recevoir de confirmation de réception… heureusement que j’avais eu des retours de l’autre personne.

J’espère au moins que le matos de remplacement que tu viens enfin de recevoir est conforme et en bon état :rofl:

J’ai déjà reçu des avis de passage dans des courriers… Bien évidemment plus de 15j après

Alors je t’explique, car j’ai la chance d’y travailler (ironie…) : ce n’est pas la poste qui décide des frais, ce sont les services de douanes. Ce sont EUX qui ouvrent les colis, en estiment le prix, et appliquent la taxe. La Poste n’est que messager et chargée de collecter le montant. Ce genre de taxe explose depuis le 1er juillet avec l’application d’une directive européenne ou nationale je ne sais plus…

De la même manière que en payant sur le site moins cher, ce n’est que l’application de la réglementation. On nous a même dit de spécifier au client (quand on le voit…) que c’est justement moins cher en passant par le site internet.

Je suis bien placé pour savoir qu’on ne fait pas du bon boulot (et là ce n’est pas de l’ironie) mais tout n’est pas de notre faute :wink:

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Et puis combien de fois j’ai reçu des trucs achetés en Chine avec une étiquette bidonnée (gift, commercial sample, montant ridicule, …) …
Je comprends qu’ils en ont un peu marre qu’on les prennent pour des cons, alors oui c’est chiant pour quelques innocents.

Hehe
Pardon

Le problème ce ne sont pas les 20% de TVA mais les frais de dossier qui sont exorbitants.
Et pas seulement à La Poste mais pour tous les autres services.
Et comme rien ne semble réglementé, je ne serais pas étonné d’une hausse de prix de ces frais…

Cela sera une belle mane financière pour eux.

C’est que ce sont des frais fixes. Sur des petits montants, ça fait mal, mais pourtant la poste, je ne trouve pas qu’ils se gavent comme les autres.

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Directive européenne du 1er juillet, j’ai prit le temps de chercher, je n’avais pas le temps tout à l’heure. Pardon Monseigneur.

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Pardon ! Absolument rien de méchant ! Ça m’a juste fait rire en lisant au dessus que cette directive est un brave bazard, et que même ceux qui y bossent sont largués ! Rien de personnel contre la poste!
:door:

la poste a son propre service de dédouanement, et les colis ne passent pas par le service des douanes françaises

C’est clair. Les frais de dossiers de la Poste sont bien moindres que ceux chez UPS.

Faux. Il suffit juste de lire en bas de la page du lien donné plus haut : Comment payer les frais de douane pour un colis de l’international ? - La Poste

La Poste établit la déclaration en douane mais ce sont les autorités douanières qui déterminent si on est redevable ou pas de taxes. Et sur cette taxe elle rajoute bien entendu des frais…

Les autorités douanières ne déterminent rien, la TVA est toujours dûe, et les taxes douanières dépendent du montant, du type de marchandise et du pays d’origine.

La Poste se charge d’établir la déclaration en douane, document obligatoire pour permettre l’importation de la marchandise et la distribution de l’envoi vers son destinataire. Elle avance également le paiement des droits et taxes à l’administration française douanière pour le compte du destinataire.

L’opération de dédouanement est bien effectuée par la poste, contrairement aux autres entreprises (dhl, fedex, …) qui doivent passer par les services douaniers pour effectuer le dédouanement (ce qyu explique en partie le montant plus important des frais de présentation à la douane)

En tout cas, le douanier que j’ai eu au téléphone suite au service client de la poste qui m’a dit de contacter les services douaniers, il a bien rigolé et m’a dit qu’ils se sont bien foutus de ma gueule.

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Ils arrivent que le produit n’est pas dispo en France donc sans valeur de référence et dans ce cas, les douanes évaluent le prix en se basant sur des objets ayant plus ou moins les même caractéristiques.
Ils déterminent donc la valeur de la TVA que tu dois payer

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Il arrive surtout que le prix ne soit pas indiqué (ce qui est obligatoire), ou qu’il soit manifestement faux (volonté de frauder). Dans ce cas, effectivement, les services douaniers vont estimer la valeur (à la louche, et bonjour pour essayer de contester)

Pour être bien sûr d’avoir compris, La Poste autorise de communiquer le numéro IOSS même après l’envoi, et cela clôt le litige ?
Car Bpost ne lache pas l’affaire de mon côté :

Pour répondre à votre retour, si l’expéditeur envoie les données IOSS correctes, il s’engage à payer la TVA applicable dans l’UE. Si les données IOSS sont vides ou incorrectes, il n’y a aucun engagement de la part de l’expéditeur à payer la TVA applicable dans l’UE. Le montant de TVA que vous avez payé à l’expéditeur n’est donc pas reconnu comme un paiement de la TVA applicable dans l’UE. Il n’y a aucune possibilité d’ajuster ces données IOSS après l’envoi. Cela signifie que la TVA applicable dans l’UE devra toujours être payée sur cet envoi.

Pour votre cas, nous sommes dans le deuxième cas de figure.

Si vous payez vos frais, l’envoi sera dédouané. Si vous refusez le paiement, l’envoi sera retourné à l’expéditeur.

Histoire similaire pour un colis venant du Canada et transmis par Chronopost.
Valeur marchande 125 CAD
J’en ai eu pour 50€ à payer au cul du camion… 29€ de TVA et 21€ de prestation de dédouanement
50€ tout rond car à payer en liquide…
Mais bon TVA au Canada + FDP + TVA FR sur PROD et FDP + Flat taxe ca fait mal :frowning:
Aprés vérification, ils se sont planté dans la valeur de l’article ils ont compris 125 USD donc litige en cours…

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Fin de l’histoire pour moi.

J’ai proposé au vendeur de payer les 6€ de TVA et que lui prenne en charge les 15€ de frais de dossier. Il a accepté donc le colis a été débloqué.

Surtout pour Z2 :wink: